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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Cuzance

04608623S0009
Autorisé
le 17 novembre 2023
5 m² de locaux Agriculture 26 811 m² terrain Cuzance (46600)

État d'avancement

1
Dépôt
2023
2
Autorisation
17 novembre 2023
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Occitanie
Département
Lot (46)
Commune
Cuzance (46086)
Adresse

Lieu-dit : LES NOUAILLES
46600 Cuzance
Parcelle(s)
0B 1439
0B 460
0B 1279
Superficie terrain
26 811 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
46600 Cuzance
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux994,05,0
Agriculture994,05,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2023
Date de prise en compte – autorisation
Novembre 2023
Dernière mise à jour
Novembre 2023

Données issues de la base SITADEL