Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Le Bourg

0460881690007
Commencé
le 12 août 2016
457 m² de locaux Service public ou d'intérêt collectif 927 m² terrain Douelle (46140)

État d'avancement

1
Dépôt
2016
2
Autorisation
12 août 2016
3
Ouverture chantier
04 décembre 2017
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Occitanie
Département
Lot (46)
Commune
Douelle (46088)
Adresse
Le Bourg
46140 Douelle
Parcelle(s)
B 1193
B 1195
B 1196
Superficie terrain
927 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
COMMUNE DE DOUELLE
SIREN
214600884
SIRET
21460088400016
Code APE
84.11Z
Code juridique
7210,0
Adresse
46140 Douelle
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Service public ou d'intérêt collectif
Service public
Culture
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux457,0
Service public457,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2016
Date de prise en compte – autorisation
Juin 2017
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Décembre 2017
Dernière mise à jour
Décembre 2017

Données issues de la base SITADEL