Permis de construire – Locaux non résidentiels
Coeur De Causse Vaillac
04613817G0018
Autorisé
le 02 juin 2017
38 m² de locaux
Agriculture
9 270 m² terrain
Coeur De Causse Vaillac (46240)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
02 juin 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Lot (46)
- Commune
- Coeur De Causse Vaillac (46138)
- Adresse
-
Lieu-dit : SEPT-FAS
46240 Coeur De Causse Vaillac - Parcelle(s)
- B 1055
- Superficie terrain
- 9 270 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 46240 Coeur De Causse Vaillac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 38,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 38,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2017
- Dernière mise à jour
- Juin 2017
Données issues de la base SITADEL