Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Le Mesnil-Ozenne

05031713J0003
Autorisé
le 02 novembre 2013
1 942 m² de locaux Agriculture 16 888 m² terrain Le Mesnil-Ozenne (50220)

État d'avancement

1
Dépôt
2013
2
Autorisation
02 novembre 2013
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Normandie
Département
Manche (50)
Commune
Le Mesnil-Ozenne (50317)
Adresse

Lieu-dit : LA HAVARDIERE
50220 Le Mesnil-Ozenne
Parcelle(s)
ZK 165
Superficie terrain
16 888 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
GAEC DES 4 TEMPS
SIREN
412519365
SIRET
41251936500016
Code APE
01.41Z
Code juridique
6533,0
Adresse
50520 Le Mesnil-Rainfray
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux3183,01942,0660,0
Agriculture3183,01942,0660,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2013
Date de prise en compte – autorisation
Novembre 2013
Dernière mise à jour
Novembre 2013

Données issues de la base SITADEL