Permis de construire – Locaux non résidentiels
Le Horps
05311615M1009
Terminé
le 16 février 2016
1 408 m² de locaux
Agriculture
15 860 m² terrain
Le Horps (53640)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
16 février 2016
3
Ouverture chantier
16 juillet 2016
4
Achèvement
16 juin 2017
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Mayenne (53)
- Commune
- Le Horps (53116)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA MAISON NEUVE
53640 Le Horps - Parcelle(s)
- ZW 14
- Superficie terrain
- 15 860 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN HARY
- SIREN
- 511966442
- SIRET
- 51196644200010
- Code APE
- 01.50Z
- Code juridique
- 6533,0
- Adresse
- 53640 Le Horps
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 1408,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 1408,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL