Permis de construire – Locaux non résidentiels
Kermelin
05604517Y0016
Autorisé
le 13 novembre 2017
4 m² de locaux
Bureaux
1 520 m² terrain
Le Cours (56230)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
13 novembre 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bretagne
- Département
- Morbihan (56)
- Commune
- Le Cours (56045)
- Adresse
-
Kermelin
56230 Le Cours - Parcelle(s)
-
ZE 130
ZE 131 - Superficie terrain
- 1 520 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 56230 Le Cours
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 16,0 | 4,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2017
- Dernière mise à jour
- Novembre 2017
Données issues de la base SITADEL