Permis de construire – Locaux non résidentiels
1 Rue De La Censerie
05751516C0033
Autorisé
le 09 février 2017
16 m² de locaux
Bureaux
480 m² terrain
Noveant-Sur-Moselle (57680)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
09 février 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Moselle (57)
- Commune
- Noveant-Sur-Moselle (57515)
- Adresse
-
1 Rue De La Censerie
57680 Noveant-Sur-Moselle - Parcelle(s)
- 01 477
- Superficie terrain
- 480 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 57680 Noveant Sur Moselle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 100,0 | 16,0 | — | — | — |
| Locaux | 100,0 | 16,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2017
- Dernière mise à jour
- Février 2017
Données issues de la base SITADEL