Permis de construire – Locaux non résidentiels
6 B Rue Des Fosses
05805923N0018
Autorisé
le 23 novembre 2023
Habitation
70 m² terrain
La Charite-Sur-Loire (58400)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
23 novembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Nièvre (58)
- Commune
- La Charite-Sur-Loire (58059)
- Adresse
-
6 B Rue Des Fosses
58400 La Charite-Sur-Loire - Parcelle(s)
- AW 667
- Superficie terrain
- 70 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 58400 Champvoux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Service public
- Autre équipement public
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
- Locaux transformés
- Logements
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 42,0 | — | — | 7,0 | 35,0 |
| Locaux | — | — | 35,0 | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Novembre 2023
Données issues de la base SITADEL