Permis de construire – Locaux non résidentiels
28 Rue Du Vieux Chemin
05945116Z0007
Annulé
le 22 juin 2016
Habitation
2 821 m² terrain
Orsinval (59530)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
22 juin 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Orsinval (59451)
- Adresse
-
28 Rue Du Vieux Chemin
59530 Orsinval - Parcelle(s)
- U 942
- Superficie terrain
- 2 821 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 59530 Orsinval
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 147,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Dernière mise à jour
- Juin 2016
Données issues de la base SITADEL