Permis de construire – Locaux non résidentiels
Rd916 Le Petit Bruxelles
05953614A0006
Autorisé
le 19 septembre 2014
2 562 m² de locaux
Bureaux
44 295 m² terrain
Sainte-Marie-Cappel (59670)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
19 septembre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Hauts-de-France
- Département
- Nord (59)
- Commune
- Sainte-Marie-Cappel (59536)
- Adresse
-
Rd916 Le Petit Bruxelles
59670 Sainte-Marie-Cappel - Parcelle(s)
-
ZH 197
ZH 196
ZH 195 - Superficie terrain
- 44 295 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI S.M.C.
- SIREN
- 752531475
- SIRET
- 75253147500016
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 59670 Sainte-Marie-Cappel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 3646,0 | 2562,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Dernière mise à jour
- Septembre 2014
Données issues de la base SITADEL