Permis de construire – Locaux non résidentiels
Lotissement Les Jardins De
06746522R0049
Terminé
le 24 avril 2023
Habitation
434 m² terrain
Sessenheim (67770)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
24 avril 2023
3
Ouverture chantier
25 juillet 2023
4
Achèvement
01 novembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Bas-Rhin (67)
- Commune
- Sessenheim (67465)
- Adresse
-
Lotissement Les Jardins De
Lieu-dit : RUE FERNAND GASTEBOIS
67770 Sessenheim - Parcelle(s)
-
05 102
05 175
05 176 - Superficie terrain
- 434 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 67370 Schnersheim (Anciennement Kleinf
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 107,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL