Permis de construire – Locaux non résidentiels
7 Rue Des Sapins
06827519F0004
Commencé
le 21 juin 2019
Habitation
2 108 m² terrain
Rimbach Pres Masevaux (68290)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
21 juin 2019
3
Ouverture chantier
01 novembre 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Rimbach Pres Masevaux (68275)
- Adresse
-
7 Rue Des Sapins
68290 Rimbach Pres Masevaux - Parcelle(s)
-
01 85
01 133
01 134 - Superficie terrain
- 2 108 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 68290 Rimbach Pres Masevaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 305,0 | 43,0 | — | 130,0 | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2019
- Dernière mise à jour
- Novembre 2019
Données issues de la base SITADEL