Permis de construire – Locaux non résidentiels
Zone Artisanale De Rebe
0690061900007
Commencé
le 28 juin 2019
414 m² de locaux
Bureaux
4 984 m² terrain
Amplepuis (69550)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
28 juin 2019
3
Ouverture chantier
06 janvier 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Amplepuis (69006)
- Adresse
-
Zone Artisanale De Rebe
69550 Amplepuis - Parcelle(s)
- A 905
- Superficie terrain
- 4 984 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TOSA
- SIREN
- 878322502
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 42840 Montagny
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 414,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2020
- Dernière mise à jour
- Février 2020
Données issues de la base SITADEL