Permis de construire – Locaux non résidentiels
LOT 6 Lotissement ""Le Domaine De
06901916F0036
Terminé
le 28 novembre 2016
Habitation
332 m² terrain
Belleville (69220)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
28 novembre 2016
3
Ouverture chantier
24 février 2017
4
Achèvement
17 janvier 2018
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Belleville (69019)
- Adresse
-
LOT 6 Lotissement ""Le Domaine De
Lieu-dit : LES SABLONS OUEST
69220 Belleville - Parcelle(s)
- AK 112
- Superficie terrain
- 332 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 69210 Sain Bel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 117,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2017
- Dernière mise à jour
- Juillet 2018
Données issues de la base SITADEL