Permis de construire – Locaux non résidentiels
6 Che Des Petites Brosses
0690342000028
Autorisé
le 20 février 2020
Habitation
1 055 m² terrain
Caluire-Et-Cuire (69300)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
20 février 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Caluire-Et-Cuire (69034)
- Adresse
-
6 Che Des Petites Brosses
69300 Caluire-Et-Cuire - Parcelle(s)
- AY 6
- Superficie terrain
- 1 055 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 69300 Caluire-Et-Cuire
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Service public
- Autre équipement public
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
- Locaux transformés
- Logements
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 311,0 | — | — | — | 67,0 |
| Locaux | — | — | 67,0 | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2020
- Dernière mise à jour
- Février 2020
Données issues de la base SITADEL