Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Claveisolles

0690601300002
Autorisé
le 12 juillet 2013
212 m² de locaux Agriculture 50 470 m² terrain Claveisolles (69870)

État d'avancement

1
Dépôt
2013
2
Autorisation
12 juillet 2013
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Rhône (69)
Commune
Claveisolles (69060)
Adresse

Lieu-dit : VALTORTE
69870 Claveisolles
Parcelle(s)
Z 57
Z 58
Z 59
Superficie terrain
50 470 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
GAEC DE L'ESPOIR
SIREN
352767750
SIRET
35276775000016
Code APE
01.41Z
Code juridique
6533,0
Adresse
69870 Claveisolles
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux1530,0212,0
Agriculture1530,0212,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2013
Date de prise en compte – autorisation
Août 2013
Dernière mise à jour
Août 2013

Données issues de la base SITADEL