Permis de construire – Locaux non résidentiels
Lieudit Sur La Ruelle
0690871700018
Terminé
le 23 avril 2018
60 m² de locaux
Bureaux
23 150 m² terrain
Fontaines-Saint-Martin (69087)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
23 avril 2018
3
Ouverture chantier
01 juin 2020
4
Achèvement
01 juin 2021
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Fontaines-Saint-Martin (69087)
- Adresse
-
Lieudit Sur La Ruelle
69087 Fontaines-Saint-Martin - Parcelle(s)
- AE 895
- Superficie terrain
- 23 150 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RUGBY CLUB SATHONAY VILLAGE
- SIREN
- 820871002
- SIRET
- 82087100200011
- Code APE
- 93.12Z
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- 69580 Sathonay-Village
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 60,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2020
- Dernière mise à jour
- Novembre 2021
Données issues de la base SITADEL