Permis de construire – Locaux non résidentiels
11 Rue Des Frenes
0691902500014
Autorisé
le 01 décembre 2025
6 m² de locaux
Bureaux
2 200 m² terrain
Sainte Consorce (69280)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
01 décembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Rhône (69)
- Commune
- Sainte Consorce (69190)
- Adresse
-
11 Rue Des Frenes
Lieu-dit : ZAC DE CLAPELOUP
69280 Sainte Consorce - Parcelle(s)
- 0C 234
- Superficie terrain
- 2 200 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI COUTURIEUX
- SIREN
- 317923902
- SIRET
- 31792390200017
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69280 Sainte Consorce
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Type transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
- Locaux transformés
- Bureaux
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 2046,0 | 6,0 | 77,0 | — | 77,0 |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2025
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL