Permis de construire – Locaux non résidentiels
11 TE Rue Saint Leger
07004615E0006
Commencé
le 05 février 2016
Habitation
2 696 m² terrain
Les Aynans (70200)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
05 février 2016
3
Ouverture chantier
22 avril 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Les Aynans (70046)
- Adresse
-
11 TE Rue Saint Leger
70200 Les Aynans - Parcelle(s)
-
AM 268
AM 269 - Superficie terrain
- 2 696 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 38450 Vif
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 97,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2016
- Dernière mise à jour
- Juin 2016
Données issues de la base SITADEL