Permis de construire – Locaux non résidentiels
Echenans Sous Mont Vaudois
07020617E0003
Commencé
le 21 février 2017
288 m² de locaux
Agriculture
49 060 m² terrain
Echenans Sous Mont Vaudois (70400)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
21 février 2017
3
Ouverture chantier
08 mars 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Echenans Sous Mont Vaudois (70206)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES MEILLERES
70400 Echenans Sous Mont Vaudois - Parcelle(s)
- ZA 92
- Superficie terrain
- 49 060 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70400 Echenans-Sous-Mont-Vaudois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 496,0 | 288,0 | — | — | — |
| Agriculture | 496,0 | 288,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2017
- Dernière mise à jour
- Mars 2017
Données issues de la base SITADEL