Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Maizieres

07032514C0006
Autorisé
le 06 octobre 2014
2 418 m² de locaux Agriculture 66 271 m² terrain Maizieres (70190)

État d'avancement

1
Dépôt
2014
2
Autorisation
06 octobre 2014
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Haute-Saône (70)
Commune
Maizieres (70325)
Adresse

Lieu-dit : LA VELLE
70190 Maizieres
Parcelle(s)
ZE 3
Superficie terrain
66 271 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
GAEC DE LA ROMAINE
SIREN
326842028
SIRET
32684202800010
Code APE
01.41Z
Code juridique
6533,0
Adresse
70190 Maizieres
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux2418,0
Agriculture2418,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2014
Date de prise en compte – autorisation
Octobre 2014
Dernière mise à jour
Octobre 2014

Données issues de la base SITADEL