Permis de construire – Locaux non résidentiels
Maussans
07033514C0002
Terminé
le 11 juillet 2014
739 m² de locaux
Agriculture
57 389 m² terrain
Maussans (70230)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
11 juillet 2014
3
Ouverture chantier
09 août 2014
4
Achèvement
20 mai 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Maussans (70335)
- Adresse
-
Lieu-dit : CHAMPS DE L AIGLE
70230 Maussans - Parcelle(s)
- ZB 52
- Superficie terrain
- 57 389 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70230 Maussans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 739,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 739,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2022
Données issues de la base SITADEL