Permis de construire – Locaux non résidentiels
Noroy-Le-Bourg
07039014C0002
Terminé
le 25 avril 2014
307 m² de locaux
Agriculture
43 900 m² terrain
Noroy-Le-Bourg (70000)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
25 avril 2014
3
Ouverture chantier
02 mai 2014
4
Achèvement
24 novembre 2014
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Noroy-Le-Bourg (70390)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES PATINEY
70000 Noroy-Le-Bourg - Parcelle(s)
- G 68
- Superficie terrain
- 43 900 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70000 Noroy-Le-Bourg
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 307,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 307,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Décembre 2014
Données issues de la base SITADEL