Permis de construire – Locaux non résidentiels
Oiselay-Et-Grachaux
07039314C0006
Terminé
le 03 octobre 2014
408 m² de locaux
Agriculture
14 400 m² terrain
Oiselay-Et-Grachaux (70700)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
03 octobre 2014
3
Ouverture chantier
21 octobre 2014
4
Achèvement
01 décembre 2014
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Oiselay-Et-Grachaux (70393)
- Adresse
-
Lieu-dit : EN CHAUSSENOT
70700 Oiselay-Et-Grachaux - Parcelle(s)
- ZN 20
- Superficie terrain
- 14 400 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70190 Maizieres
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 408,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 408,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2015
- Dernière mise à jour
- Juin 2015
Données issues de la base SITADEL