Permis de construire – Locaux non résidentiels
Rioz
07044714C0006
Commencé
le 11 juin 2014
620 m² de locaux
Agriculture
25 523 m² terrain
Rioz (70190)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
11 juin 2014
3
Ouverture chantier
19 août 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Rioz (70447)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE CHAMP BEUSON
70190 Rioz - Parcelle(s)
- ZN 37
- Superficie terrain
- 25 523 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70190 Rioz
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 620,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 620,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2014
- Dernière mise à jour
- Décembre 2014
Données issues de la base SITADEL