Permis de construire – Locaux non résidentiels
Village De Breurey
07049315C0008
Annulé
le 02 septembre 2015
204 m² de locaux
Agriculture
Sorans Les Breurey
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
02 septembre 2015
3
Ouverture chantier
23 novembre 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Sorans Les Breurey (70493)
- Adresse
-
Village De Breurey
None Sorans Les Breurey - Parcelle(s)
-
AC 16
AC 185 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70190 Sorans-Les-Breurey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 204,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 204,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2015
- Dernière mise à jour
- Novembre 2015
Données issues de la base SITADEL