Permis de construire – Locaux non résidentiels
Les Angles
07051323C0003
Commencé
le 09 juin 2023
139 m² de locaux
Agriculture
557 m² terrain
Vaivre-Et-Montoille (70000)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
09 juin 2023
3
Ouverture chantier
31 août 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Vaivre-Et-Montoille (70513)
- Adresse
-
Les Angles
70000 Vaivre-Et-Montoille - Parcelle(s)
- BA 35
- Superficie terrain
- 557 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70230 Filain
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 198,0 | 139,0 | — | — | — |
| Agriculture | 198,0 | 139,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL