Permis de construire – Locaux non résidentiels
Vaux-Le-Moncelot
07052714O0002
Commencé
le 05 novembre 2014
820 m² de locaux
Agriculture
38 570 m² terrain
Vaux-Le-Moncelot (70700)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
05 novembre 2014
3
Ouverture chantier
20 novembre 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Haute-Saône (70)
- Commune
- Vaux-Le-Moncelot (70527)
- Adresse
-
Lieu-dit : PELLETROT
70700 Vaux-Le-Moncelot - Parcelle(s)
-
ZH 5
ZH 6
ZH 7 - Superficie terrain
- 38 570 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70700 Vaux-Le-Moncelot
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 820,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 820,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2014
- Dernière mise à jour
- Novembre 2014
Données issues de la base SITADEL