Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

La Chapelle-Naude

07109216E0011
Terminé
le 24 novembre 2016
140 m² de locaux Agriculture 34 320 m² terrain La Chapelle-Naude (71500)

État d'avancement

1
Dépôt
2016
2
Autorisation
24 novembre 2016
3
Ouverture chantier
29 juin 2018
4
Achèvement
31 octobre 2019

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Saône-et-Loire (71)
Commune
La Chapelle-Naude (71092)
Adresse

Lieu-dit : CHAMP POIRIER
71500 La Chapelle-Naude
Parcelle(s)
A 88
A 87
A 86
Superficie terrain
34 320 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
BRASSEBEL
SIREN
507536902
SIRET
50753690200012
Code APE
70.10Z
Code juridique
3120,0
Adresse
71500 La Chapelle-Naude
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux140,0
Agriculture140,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2016
Date de prise en compte – autorisation
Novembre 2016
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Septembre 2018
Dernière mise à jour
Juillet 2020

Données issues de la base SITADEL