Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Le Curtil

07148420E0009
Terminé
le 21 septembre 2020
1 m² de locaux Agriculture 28 313 m² terrain Saint-Usuge (71500)

État d'avancement

1
Dépôt
2020
2
Autorisation
21 septembre 2020
3
Ouverture chantier
12 mai 2021
4
Achèvement
03 juin 2024

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Saône-et-Loire (71)
Commune
Saint-Usuge (71484)
Adresse
Le Curtil
71500 Saint-Usuge
Parcelle(s)
BR 467
BR 343
BR 339
Superficie terrain
28 313 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
GAEC DE LA CROIX
SIREN
314751652
SIRET
31475165200012
Code APE
01.50Z
Code juridique
6533,0
Adresse
71500 Saint Usuge
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux1,0
Agriculture1,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2020
Date de prise en compte – autorisation
Juin 2021
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Juin 2021
Dernière mise à jour
Juin 2024

Données issues de la base SITADEL