Permis de construire – Locaux non résidentiels
Bonneval-Sur-Arc
07304724R1007
Autorisé
le 14 octobre 2024
Habitation
Bonneval-Sur-Arc (73480)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
14 octobre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- Bonneval-Sur-Arc (73047)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE QUISOLET ET LE MONTET
73480 Bonneval-Sur-Arc - Parcelle(s)
-
C 118
C 137
C 138 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 73480 Bonneval-Sur-Arc
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type transformation
- Transformation de logements
- Locaux transformés
- Logements
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 127,0 | — | 127,0 | — | 127,0 |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2024
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL