Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Bozel

07305515M1012
Terminé
le 17 décembre 2015
394 m² de locaux Service public ou d'intérêt collectif 1 864 m² terrain Bozel (73350)

État d'avancement

1
Dépôt
2015
2
Autorisation
17 décembre 2015
3
Ouverture chantier
13 juin 2016
4
Achèvement
20 septembre 2017

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Savoie (73)
Commune
Bozel (73055)
Adresse

Lieu-dit : BELLEGARDE
73350 Bozel
Parcelle(s)
O 866
O 2260
O 2385
Superficie terrain
1 864 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
COMMUNE DE BOZEL
SIREN
217300557
SIRET
21730055700014
Code APE
84.11Z
Code juridique
7210,0
Adresse
73350 Bozel
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Service public ou d'intérêt collectif
Service public
8
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux394,0
Service public394,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2015
Date de prise en compte – autorisation
Décembre 2015
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Août 2016
Dernière mise à jour
Décembre 2017

Données issues de la base SITADEL