Permis de construire – Locaux non résidentiels
Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier
07308913G1004
Autorisé
le 25 juin 2013
33 m² de locaux
Habitation
5 167 m² terrain
Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier (73800)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
25 juin 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Savoie (73)
- Commune
- Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier (73089)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE BACHAT
73800 Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier - Parcelle(s)
- C 1016
- Superficie terrain
- 5 167 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 69640 Jarnioux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Service public
- Autre équipement public
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
- Locaux transformés
- Logements
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 353,0 | — | — | — | 145,0 |
| Locaux | — | 33,0 | 145,0 | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2013
- Dernière mise à jour
- Juin 2013
Données issues de la base SITADEL