Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

0125 Route Des Bauges

07409722X0019
Commencé
le 29 juin 2023
1 000 m² de locaux Habitation 9 571 m² terrain Cusy (74540)

État d'avancement

1
Dépôt
2022
2
Autorisation
29 juin 2023
3
Ouverture chantier
16 mai 2024
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Haute-Savoie (74)
Commune
Cusy (74097)
Adresse
0125 Route Des Bauges
74540 Cusy
Parcelle(s)
0B 296
0B 1321
0B 2267
Superficie terrain
9 571 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
SCCV CPAA CUSY BAUGES
SIREN
949287072
SIRET
94928707200019
Code APE
41.10D
Code juridique
6541,0
Adresse
74940 Annecy
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation2910,0
Locaux1000,0
Commerce1000,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2022
Date de prise en compte – autorisation
Novembre 2023
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Mai 2024
Dernière mise à jour
Mai 2024

Données issues de la base SITADEL