Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Sur Creux Ouest

07413120X0001
Commencé
le 23 avril 2020
Habitation 335 m² terrain Frangy (74270)

État d'avancement

1
Dépôt
2020
2
Autorisation
23 avril 2020
3
Ouverture chantier
23 mars 2021
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Haute-Savoie (74)
Commune
Frangy (74131)
Adresse
Sur Creux Ouest
74270 Frangy
Parcelle(s)
0A 2463
0A 2478
0A 2467
Superficie terrain
335 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
AMENAGEMENT ET TERRITOIRE
SIREN
490048311
SIRET
49004831100016
Code APE
41.10D
Code juridique
5202,0
Adresse
01500 Amberieu En Bugey
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation98,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2020
Date de prise en compte – autorisation
Mai 2020
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Avril 2021
Dernière mise à jour
Avril 2021

Données issues de la base SITADEL