Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Le Grand-Bornand

07413613X0010
Commencé
le 05 juin 2013
192 m² de locaux Agriculture 13 956 m² terrain Le Grand-Bornand (74450)

État d'avancement

1
Dépôt
2013
2
Autorisation
05 juin 2013
3
Ouverture chantier
14 juillet 2013
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Haute-Savoie (74)
Commune
Le Grand-Bornand (74136)
Adresse

Lieu-dit : LES GETTIERS NORD
74450 Le Grand-Bornand
Parcelle(s)
B 702
B 2847
B 2758
Superficie terrain
13 956 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
GAEC LE VIEUX VILLAGE
SIREN
408010155
SIRET
40801015500013
Code APE
01.41Z
Code juridique
6533,0
Adresse
74450 Le Grand-Bornand
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation122,0124,059,0
Locaux192,0
Agriculture192,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2013
Date de prise en compte – autorisation
Juillet 2013
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Juillet 2013
Dernière mise à jour
Juillet 2013

Données issues de la base SITADEL