Permis de construire – Locaux non résidentiels
Le Grand-Bornand
07413613X0016
Commencé
le 14 août 2013
Habitation
1 165 m² terrain
Le Grand-Bornand (74450)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
14 août 2013
3
Ouverture chantier
19 mai 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Le Grand-Bornand (74136)
- Adresse
-
Lieu-dit : SUR LE VILLARD
74450 Le Grand-Bornand - Parcelle(s)
- 0A 5361
- Superficie terrain
- 1 165 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 74450 Le Grand-Bornand
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 10,0 | 227,0 | — | 10,0 | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2014
- Dernière mise à jour
- Mai 2014
Données issues de la base SITADEL