Permis de construire – Locaux non résidentiels
La Duche
07413614X0023
Commencé
le 09 septembre 2014
54 m² de locaux
Agriculture
239 m² terrain
Le Grand Bornand
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
09 septembre 2014
3
Ouverture chantier
29 septembre 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Commune
- Le Grand Bornand (74136)
- Adresse
-
La Duche
None Le Grand Bornand - Parcelle(s)
-
0C 2374
0C 5264 - Superficie terrain
- 239 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 74450 Le Grand-Bornand
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 304,0 | 54,0 | — | — | — |
| Agriculture | 304,0 | 54,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2014
- Dernière mise à jour
- Septembre 2014
Données issues de la base SITADEL