Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Marlens

07416712X0023
Autorisé
le 14 mars 2013
448 m² de locaux Agriculture 3 653 m² terrain Marlens (74210)

État d'avancement

1
Dépôt
2012
2
Autorisation
14 mars 2013
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Haute-Savoie (74)
Commune
Marlens (74167)
Adresse

Lieu-dit : PRES DE CONS
74210 Marlens
Parcelle(s)
0D 866
0D 867
0D 868
Superficie terrain
3 653 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
GAEC DE L ARPEYRON
SIREN
534561162
SIRET
53456116200015
Code APE
01.41Z
Code juridique
6533,0
Adresse
74210 Marlens
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux448,0
Agriculture448,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2012
Date de prise en compte – autorisation
Mars 2013
Dernière mise à jour
Mars 2013

Données issues de la base SITADEL