Permis de construire – Locaux non résidentiels
Le Petit Tot
0763481600003
Terminé
le 16 novembre 2016
46 m² de locaux
Agriculture
2 453 m² terrain
Hautot-Saint-Sulpice (76190)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
16 novembre 2016
3
Ouverture chantier
16 novembre 2017
4
Achèvement
01 janvier 2020
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Commune
- Hautot-Saint-Sulpice (76348)
- Adresse
-
Le Petit Tot
76190 Hautot-Saint-Sulpice - Parcelle(s)
- ZK 39
- Superficie terrain
- 2 453 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 76780 Croisy Sur Andelle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 91,0 | 46,0 | — | — | — |
| Agriculture | 91,0 | 46,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2020
- Dernière mise à jour
- Septembre 2020
Données issues de la base SITADEL