Permis de construire – Locaux non résidentiels
Lot Les Tilleuls - Rue De Marl
0770911400010
Autorisé
le 22 janvier 2015
463 m² de locaux
Habitation
Les Chapelles-Bourbon (77610)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
22 janvier 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Commune
- Les Chapelles-Bourbon (77091)
- Adresse
-
Lot Les Tilleuls - Rue De Marl
Lieu-dit : LOT 8
77610 Les Chapelles-Bourbon - Parcelle(s)
-
B 40P
B 338P
B 339P - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 77600 Bussy-Saint-Georges
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 108,0 | — | — | — |
| Locaux | — | 463,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2015
- Dernière mise à jour
- Janvier 2015
Données issues de la base SITADEL