Permis de construire – Locaux non résidentiels
Le Busseau
07905915P0003
Terminé
le 28 septembre 2015
Agriculture
9 970 m² terrain
Le Busseau (79240)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
28 septembre 2015
3
Ouverture chantier
20 octobre 2015
4
Achèvement
15 janvier 2016
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- Le Busseau (79059)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA MENANTELLIERE
79240 Le Busseau - Parcelle(s)
- A 368
- Superficie terrain
- 9 970 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 79240 Le Busseau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Type transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
- Locaux transformés
- Agriculture
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1097,0 | — | 696,0 | — | 696,0 |
| Agriculture | 1097,0 | — | 696,0 | — | 696,0 |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2015
- Dernière mise à jour
- Janvier 2016
Données issues de la base SITADEL