Permis de construire – Locaux non résidentiels
Le Busseau
07905916P0001
Terminé
le 03 juin 2016
490 m² de locaux
Agriculture
5 805 m² terrain
Le Busseau (79240)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
03 juin 2016
3
Ouverture chantier
06 février 2017
4
Achèvement
10 octobre 2017
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- Le Busseau (79059)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA REORTIERE
79240 Le Busseau - Parcelle(s)
- B 404
- Superficie terrain
- 5 805 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 79240 Le Busseau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 490,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 490,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2017
- Dernière mise à jour
- Octobre 2017
Données issues de la base SITADEL