Permis de construire – Locaux non résidentiels
La Chapelle-Bertrand
07907116P0002
Terminé
le 12 juin 2016
Habitation
890 m² terrain
La Chapelle-Bertrand (79200)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
12 juin 2016
3
Ouverture chantier
18 juin 2016
4
Achèvement
30 décembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- La Chapelle-Bertrand (79071)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE VIVIER
79200 La Chapelle-Bertrand - Parcelle(s)
- A 968
- Superficie terrain
- 890 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 79390 La Ferriere-En-Parthenay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 96,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2017
Données issues de la base SITADEL