Permis de construire – Locaux non résidentiels
Clussais-La-Pommeraie
07909513S0003
Autorisé
le 12 septembre 2013
105 m² de locaux
Agriculture
Clussais-La-Pommeraie (79190)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
12 septembre 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- Clussais-La-Pommeraie (79095)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA POMMERAIE
79190 Clussais-La-Pommeraie - Parcelle(s)
- AE 2
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 79190 Clussais-La-Pommeraie
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 105,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 105,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2013
- Dernière mise à jour
- Septembre 2013
Données issues de la base SITADEL