Permis de construire – Locaux non résidentiels
1 Imp Du Puits
07909515S0001
Commencé
le 30 avril 2015
62 m² de locaux
Agriculture
7 289 m² terrain
Clussais-La-Pommeraie (79190)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
30 avril 2015
3
Ouverture chantier
05 décembre 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- Clussais-La-Pommeraie (79095)
- Adresse
-
1 Imp Du Puits
Lieu-dit : CHEZ LES HOUMEAUX
79190 Clussais-La-Pommeraie - Parcelle(s)
-
AK 97
AK 95
AK 8 - Superficie terrain
- 7 289 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 79190 Clussais-La-Pommeraie
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 62,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 62,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2015
- Dernière mise à jour
- Décembre 2015
Données issues de la base SITADEL