Permis de construire – Locaux non résidentiels
Les Fosses
07912617S0003
Terminé
le 25 octobre 2017
1 439 m² de locaux
Agriculture
19 200 m² terrain
Les Fosses (79360)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
25 octobre 2017
3
Ouverture chantier
18 novembre 2017
4
Achèvement
16 avril 2018
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- Les Fosses (79126)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE PUY DES FOSSES
79360 Les Fosses - Parcelle(s)
- WC 50
- Superficie terrain
- 19 200 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 79360 Les Fosses
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 1439,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 1439,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2017
- Dernière mise à jour
- Avril 2018
Données issues de la base SITADEL