Permis de construire – Locaux non résidentiels
20 Rue De La Treille
0791262500001
Autorisé
le 06 juin 2025
Habitation
1 890 m² terrain
Fosses (Les) (79360)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
06 juin 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- Fosses (Les) (79126)
- Adresse
-
20 Rue De La Treille
Lieu-dit : LA PETITE BROUSSE
79360 Fosses (Les) - Parcelle(s)
- ZC 96
- Superficie terrain
- 1 890 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 79230 Juscorps
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 422,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2025
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL