Permis de construire – Locaux non résidentiels
Lot La Chaussee Lot 10
07918313M0008
Annulé
le 05 avril 2014
Habitation
893 m² terrain
Montravers (79140)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
05 avril 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- Montravers (79183)
- Adresse
-
Lot La Chaussee Lot 10
79140 Montravers - Parcelle(s)
- AK 96
- Superficie terrain
- 893 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 85700 La Pommeraie-Sur-Sevre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 116,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2014
- Dernière mise à jour
- Avril 2014
Données issues de la base SITADEL