Permis de construire – Locaux non résidentiels
Saint-Aubin-Le-Cloud
07923924P0049
Autorisé
le 01 décembre 2024
3 m² de locaux
Agriculture
49 099 m² terrain
Saint-Aubin-Le-Cloud (79450)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
01 décembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Commune
- Saint-Aubin-Le-Cloud (79239)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES COUTS
79450 Saint-Aubin-Le-Cloud - Parcelle(s)
-
0E 552
0E 750
0E 1238 - Superficie terrain
- 49 099 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 79450 Saint-Aubin-Le-Cloud
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 3,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 3,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2024
- Dernière mise à jour
- Décembre 2024
Données issues de la base SITADEL